Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-acute
E-ACUTE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3029733
Date de dépôt :
24/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2010
e-acute de E-ACUTE

Présentation de la marque e-acute

Déposée le 24 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-ACUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « e-acute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-ACUTE domicilié(e) 2229, Route des Crêtes - C.I.C.A., Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 720 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNEAU - France.

La marque e-acute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-acute est expirée depuis le 24 mai 2010.

E-ACUTE a également déposé les autres marques suivantes : Octave


E-ACUTE S.A.R.L. - 2229, Route des Crêtes - C.I.C.A., Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France - SIREN 423720499


Cabinet BONNEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Supports de données magnétiques, supports de données optiques, ordinateurs blocs-notes, agendas électroniques, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, souris informatiques, unités à bande magnétique. Logiciels et ordinateurs, en particulier pour la saisie de données. Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, par réseaux nationaux et internationaux de transmission de données dit Internet. Elaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.